jeudi 17 août 2023

Droit d'auteur, Creative Commons, Licences

 





Depuis le 18 novembre 2013, certaines de mes créations artistiques présentes sur ce blog sont sous sous licence Creative Commons.

Certains Droits sont réservés sur une partie de mes créations  : 

Il peut exister 4 cas  :
  1. La création est protégée en CC-BY-NC-ND 
  2. La création est CCO - Universel
  3. La création en Copyright avec autorisation pour un usage strictement personnel
  4. La création est en Copyright (sans précision)
Voyez ci-dessous les explications complémentaires



1° - Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale  – Pas de Modification 4.0 France


Cela veut dire que la création est destinée à être reproduite pour un usage personnel uniquement et non commercial .

D'une façon générale, je vous autorise ici à télécharger et ou les imprimer gratuitement pour votre usage strictement personnel ou familial. Vous pouvez également partager sur votre site web, vos réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Pinterest, etc.) et également selon vos méthodes de communication électronique (SMS, emails) pour différents projets personnels, des exposés scolaires, des blogs et des publications. Vous pouvez également utiliser le téléchargement instantané comme fond d'écran pour votre téléphone mobile, votre tablette ou votre ordinateur. Vous pouvez imprimer le design sur des imprimantes personnelles et commerciales, à condition que l'impression soit utilisée à des fins strictement personnelles.

Je vous demande simplement en retour, et je pense que c'est un minimum, de respecter mes droits d'auteur en vous remerciant de ne pas reproduire ou revendre mes créations sans ma permission. Comprenez bien que vous n'êtes pas autorisé à utiliser le fichier de téléchargement instantané à des fins commerciales. Cela signifie simplement en clair que vous ne pouvez pas revendre ou tirer profit du fichier sur le web ou d'autres services. Vous ne pouvez pas utiliser le téléchargement instantané pour promouvoir votre entreprise au moyen de panneaux, d'affiches, d'emballages ou de brochures. 

S’il vous plaît contactez-moi à propos d'une autorisation si vous en avez besoin.

Car il arrive quelquefois par ailleurs que vous êtes autorisé à copier, modifier, distribuer et exécuter l'œuvre, même à des fins commerciales, le tout sans demander ma permission. Cela reste néanmoins exceptionnel, mais cela arrive. Et il s'agit uniquement de certaines cartes fantaisies.


2° CCO -Universel

Depuis le 18 novembre 2013, dans tous les cas, cela concerne des créations clairement précisées. Le rappel de cette licence est indiqué à proximité de chaque création concernée avec le logo CC ci-dessous. Ceci afin qu'il n'existe aucune équivoque possible. Cliquez sur ce logo pour lire la licence et savoir ce que vous pouvez faire ou ne pas faire.

3° Création en Copyright avec autorisation

Il peut arriver aussi que la création soit protégée en Copyright. Je conserve mes droits d'auteur pour ma descendance et mes ayants droits. Mais il peut exister une mention vous autorisant exceptionnellement à reproduire l'oeuvre en respectant mes conditions et pour UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL.  

Dans ce 3° cas, comme je l'ai maintes fois précisé, le fichier téléchargé(ou l'image) peuvent être utilisés uniquement pour un usage privé sans restriction. C'est à dire pour un usage personnel ou familial exclusivement.

4° Création en Copyright sans précision
Dans tous les autres cas, s'il n'y a pas de mention, c'est que je n'autorise pas sa reproduction. Et là le Copyright s'applique de plein droit car je désire conserver mes droits d'auteur pour ma descendance et mes ayants droits. 

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DANS TOUS LES CAS ET SANS AUCUNE EXCEPTION
Les téléchargements sont gratuits pour une utilisation strictement personnelle . 
Ils ne peuvent pas être vendu. 

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NB : Si le droit d'auteur, Creative Commons et les licences vous intéressent et que vous désirez en savoir plus, je vous propose de consulter cet excellent article que j'ai trouvé sur le site Zeste de Savoir.

Outre bien évidemment des articles ou questions réponses, forums, etc :


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